Code du sport CMA
S'applique à toutes les disciplines
Dernière version : 2022
Règlements et règles de l'Association canadienne des motocyclistes Règlements régissant toutes les compétitions ouvertes
LES RÈGLES ET/OU RÈGLEMENTS ÉNONCÉS DANS LES PRÉSENTES SONT CONÇUS POUR ASSUPER LE DÉROULEMENT ORDINÉ DES ÉVÉNEMENTS DE COURSES ET POUR ÉTABLIR DES EXIGENCES MINIMALES ACCEPTABLES POUR DE TELS ÉVÉNEMENTS. CES RÈGLES RÉGISSENT LES CONDITIONS DE TOUS LES ÉVÉNEMENTS CMA ET, EN PARTICIPANT À CES ÉVÉNEMENTS, TOUS LES MEMBRES CMA SONT RÉPUTÉS AVOIR RESPECTÉ CES RÈGLES.
AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE SÉCURITÉ NE RÉSULTAIT DE LA PUBLICATION OU DU CONFORMITÉ À CES RÈGLES ET/OU RÈGLEMENTS. ILS SONT DESTINÉS À ÊTRE UN GUIDE POUR LA CONDUITE DU SPORT ET NE CONSTITUENT EN AUCUN CAS UNE GARANTIE CONTRE LES BLESSURES OU LA MORT DES PARTICIPANTS, SPECTATEURS OU AUTRES.
Remarque : Les termes des présentes qui importent le nombre singulier ou le genre masculin doivent inclure le nombre pluriel ou le genre féminin selon le cas.
ADMINISTRATION - SECTION A
A-1
(un)
Ces règles s'appliquent à tous les événements sanctionnés par l'Association canadienne des motocyclistes et ne peuvent être dérogées sans le consentement exprès du conseil d'administration national.
(b)
Des changements aux règles concernant spécifiquement la sécurité peuvent être mis en œuvre par le conseil d'administration par résolution spéciale, à tout moment. Lorsque cela est fait, un avis spécial sera immédiatement donné par le siège social aux personnes concernées.
A-2
(un)
L'autorité de l'arbitre senior (ou, en son absence, de l'officiel suivant) lors de tous les événements sanctionnés par l'AMC, est absolue en ce qui concerne le déroulement de l'événement.
Il consultera l'organisateur pour toute question relative à l'horaire.
Toutes les décisions sont sujettes à protêt comme indiqué dans la section E.
(b)
Le pouvoir de modifier le statut ou l'attribution de points d'un événement appartient, dans le cas de championnats provinciaux, au comité sportif régional et, dans le cas de championnats nationaux, au conseil d'administration national.
A-3
Les membres qui doivent des sommes à l'AMC seront considérés comme n'étant pas en règle si le paiement complet n'est pas effectué dans les quatorze jours suivant l'envoi d'un dernier avis de compte en souffrance à la dernière adresse connue. Tous les privilèges du CMA seront suspendus jusqu'à ce que le paiement soit effectué.
A-4
Les coureurs seront classés chaque année par l'autorité compétente appropriée, désignée par le siège social. Un avis de reclassification sera envoyé avec les détails de la procédure d'appel.
Les classes de cavaliers sont spécifiées dans le règlement de chaque discipline et le reclassement est basé sur les performances antérieures.
Les champions provinciaux et nationaux (sauf ceux déterminés par l'âge) seront automatiquement déplacés vers la classe supérieure suivante pour la saison suivante.
Les appels ne sont pas autorisés sauf si, de l'avis de la CMA, une telle progression automatique présente un danger pour le coureur ou les autres coureurs de la classe.
A-5
Les coureurs étrangers ayant une expérience antérieure en compétition peuvent être reclassés après leur ou deux premières courses sur recommandation de l'arbitre senior.
A-6
(un)
Lorsqu'une audience menée par un comité sportif régional aboutit à la suspension d'un coureur, celle-ci s'appliquera à l'échelle nationale. Le jury doit obtenir la licence du coureur et la transmettre au siège social.
Si la suspension fait l'objet d'un appel, la pénalité sera en vigueur jusqu'à ce que la Commission ait statué sur la question. Le Conseil peut :
(i) maintenir la décision initiale
(ii) annuler la décision initiale
(iii) imposer une pénalité plus ou moins grande.
Un avis de suspension sera envoyé aux responsables appropriés de l'AMC ainsi qu'aux organismes nationaux et internationaux.
(b)
Lorsqu'un comité sportif régional impose une amende au lieu d'une suspension, le coureur concerné sera tenu de payer l'amende intégrale dans les quatorze jours suivant l'audience et avant de participer à une autre épreuve sanctionnée par la CMA.
Le coureur aura le droit de faire appel de la pénalité auprès du Conseil National selon la procédure A-6(a).
(c)
Dans tous les cas où un comité sportif régional tient une audience, un rapport complet doit être transmis au siège social, quel que soit le résultat.
LICENCES - SECTION B
B-1
(un)
Tous les participants aux événements CMA doivent détenir un permis CMA qui doit être valide pour le type de compétition auquel ils participent et pour la date de l'événement. À la discrétion du siège social, les adhésions peuvent être vendues lors d'événements.
(b)
Lorsqu'une autorisation est accordée pour vendre des permis lors d'un événement, un reçu doit être délivré par un fonctionnaire et la demande officielle dûment remplie (avec les frais corrects) doit être envoyée au siège social immédiatement après l'événement. L'organisateur est responsable de toutes les candidatures et des frais ainsi acceptés, sauf lorsqu'une personne est désignée par le CMA, auquel cas elle en est responsable.
(c)
Un concurrent de moins de 18 ans doit faire signer sa candidature par son parent ou tuteur. Lorsque la demande d'un mineur est faite lors d'un événement, le parent ou le tuteur doit être présent, doit fournir une preuve de statut et signer la demande en présence d'un officiel de l'événement.
B-2
Les personnes reconnues coupables de falsification de candidature seront passibles d'une amende à la discrétion du siège social.
B-3
Pour qu'un coureur conserve son numéro de compétition pour l'année suivante, sa candidature doit être reçue à la date indiquée annuellement.
Ils seront tamponnés avec la date de réception. Ce dateur régira la candidature par rapport à la date limite.
Tous les efforts seront mis en œuvre pour répondre aux demandes de numéros des concurrents. Cependant, les changements de classe de coureurs et les modifications des politiques administratives peuvent rendre cela impossible dans tous les cas.
B-4
Tout concurrent ayant perdu sa carte de compétition actuelle doit en obtenir un duplicata auprès du siège social au coût déterminé annuellement.
B-5
Les modifications aux permis et/ou aux cartes de membre ne peuvent être effectuées que par le siège social. Les personnes qui effectuent des modifications non autorisées sont passibles d'une amende, ou d'une suspension, ou des deux.
CHIFFRES - SECTION C
C-1
Dans toutes les épreuves de course, les machines des concurrents doivent être équipées de trois plaques d'immatriculation solidement fixées à la machine et portant le numéro de compétition officiel CMA du coureur, tel que délivré par le siège social.
C-2
Pour les courses sur piste et sur glace, voir la règle Q-3. Pour tous les autres types de compétition, les plaques d'immatriculation seront ovales ou rectangulaires de 9 x 11", avec finition mate ; numéro de 6" de haut avec course de 1".
C-3
Pour toute épreuve de course en solo où une machine est pilotée par plus d'un concurrent, comme un marathon, les organisateurs attribueront des numéros à chaque inscription et fourniront un programme répertoriant ces numéros et les noms des coureurs.
INSCRIPTIONS - SECTION D
J-1
Le formulaire d'inscription officiel du CMA est désigné par le siège social et doit être utilisé par chaque organisateur. Ces formulaires sont la propriété du CMA et doivent être acheminés au siège social immédiatement après l'événement.
J-2
En participant à un événement, il est entendu que le participant a lu ces règles et qu'il y est lié.
J-3
Tout participant, coureur ou mécanicien s'inscrivant et prenant part à un événement sera lié par la renonciation CMA qui est libellée comme suit :
"J'ai lu les règles et règlements émis pour cet événement et j'accepte d'être lié par ceux-ci ainsi que par les règles de compétition de l'Association canadienne des motocyclistes. En contrepartie de l'acceptation de cette inscription ou de ma permission de participer à cet événement, Pour ma part, mes héritiers, exécuteurs testamentaires, administrateurs, successeurs et ayants droit acceptent de dégager de toute responsabilité et de maintenir indemnisés le club organisateur, l'Association canadienne des motocyclistes, les autres concurrents et leurs agents, dirigeants, serviteurs et représentants respectifs de et contre toutes actions, réclamations. , les coûts et les demandes en ce qui concerne les blessures, le décès, la perte ou les dommages causés à ma personne ou à mes biens, quelle qu'en soit la cause, découlant de ou en relation avec ma participation à cet événement et nonobstant le fait que cela ait pu être contribué ou occasionné par le négligence des mêmes organismes, de leurs agents, officiers, préposés ou représentants.
J-4
(un)
Les participants participeront à un événement en remplissant un formulaire d'inscription officiel de l'AMC. Une licence CMA en cours de validité, valide pour l'événement, doit être présentée à ce moment-là. Le défaut de s'inscrire avant l'inspection technique, les essais ou les courses entraînera une disqualification ou une amende, à la discrétion du siège social.
(b)
Aucun coureur, dûment licencié, ne peut se voir refuser l'entrée dans un événement sanctionné par la CMA, à condition que les conditions d'acceptation énoncées dans les règlements supplémentaires et les formulaires d'inscription approuvés par la CMA soient respectées, ou à moins que l'approbation du refus soit obtenue du siège social.
J-5
(un)
Un concurrent ne peut pas engager ou piloter la même machine dans deux classes de capacité différentes, sauf disposition spécifique à cet effet dans les règles applicables à la discipline spécifique.
(b)
Un coureur peut, à la discrétion de l'arbitre, être autorisé à utiliser toute moto qui a été officiellement inscrite à l'événement, qui a passé avec succès l'inspection technique et qui est légale pour la classe concernée. (les autorisations ne seraient normalement refusées que pour des raisons de sécurité).
Dans tous les cas où plusieurs concurrents utilisent la même machine, les numéros de course applicables doivent être utilisés à tout moment.
Le fait de ne pas obtenir l'approbation de l'arbitre pour un changement de machine entraînera la disqualification. Voir également les règles associées pour les disciplines individuelles.
J-6
En général, les frais d'inscription seront décidés par les organisateurs. Ces frais doivent être indiqués lors de la demande de sanction et doivent être indiqués sur tous les bulletins d'inscription.
Les frais d'inscription aux séries de championnat peuvent être établis par le siège social.
J-7
(un)
Les détenteurs de plaque n°1 seront exemptés de tous les frais d’inscription à tout événement sanctionné du type pour lequel ils détiennent la plaque n°1. Lorsqu'une pré-inscription est une exigence, le détenteur de plaque n°1 doit s'y conformer ou être soumis aux frais d'entrée normaux.
(b)
Lorsque l'argent de départ est payé (sauf pour les épreuves de championnat du monde), les organisateurs doivent payer au détenteur de plaque n°1 pour ce type de compétition un minimum de 250,00 $.
(c)
À condition que les inscriptions soient reçues avant la date de clôture, les détenteurs de plaques n°1 dans les événements de championnat désignés recevront une prime de départ de 200 $ par ronde.
PROTESTATIONS - SECTION E
E-1
(un)
Tout participant ou équipe de ravitaillement peut contester une décision de l'officiel senior (arbitre senior lors d'événements de course) concernant des questions liées au déroulement de l'événement, à condition qu'ils soient directement impliqués et qu'ils soient membres de la CMA.
(b)
Aucune réclamation lors d'événements de course ne sera acceptée contre une déclaration de fait qui a été personnellement observée par l'arbitre ou par les officiels relevant de l'arbitre (par exemple faux départ/coupure de parcours/conduite dangereuse/entrée ou utilisation inappropriée du parcours).
(c)
Aucune réclamation lors d'événements non supervisés par un arbitre CMA ne sera accueillie contre une déclaration de fait qui a été personnellement observée par l'officiel senior (par exemple, coupure de parcours/conduite dangereuse/entrée ou utilisation inappropriée du parcours).
Les signalements de telles infractions faits par des tiers au haut fonctionnaire nécessiteront dans certains cas une audience sur place pour vérifier l'exactitude. De telles audiences sont à la discrétion du haut officiel et les détails doivent être inclus dans le rapport de l'événement envoyé à l'AMC.
(d)
Les protestations des organisateurs ne sont pas acceptées.
E-2
Les protestations peuvent être acceptées par le haut fonctionnaire uniquement (par écrit et moyennant des frais, le cas échéant).
Questions de notation (événements de course):
Dans les 30 minutes suivant l'affichage de la course concernée. (Aucun frais requis et peut être verbal.)
Infractions aux règles:
dans les 30 minutes suivant la fin de la course en question - frais de 10,00 $ requis.
Légalité des machines (Externe):
après l'entraînement et avant le début de la course - 20,00 $ Frais requis.
Légalité des machines (Interne, y compris les systèmes de suspension, la boîte de vitesses, le vilebrequin, le carburateur et les composants internes de tous les composants):
Frais de 200,00 $
Les frais seront remboursés si la protestation est retenue
E-3
Les résultats non publiés lors de l'événement doivent être transmis aux participants par courrier ordinaire, par courrier électronique ou publiés sur le site Web de l'organisateur, et contenir les coordonnées permettant de déposer une réclamation. Le mode de publication des résultats doit être annoncé lors de la réunion des coureurs de l'épreuve.
La période de réclamation sera de 24 heures après la réception des résultats et pourra être effectuée par téléphone, fax ou e-mail. Une copie de toutes les protestations doit être envoyée au CMA en même temps. Aucun frais n'est requis. L'organisateur doit informer le CMA des résultats de toute protestation dans les 48 heures suivant la date limite de protestation.
E-4
Si une protestation (légalité de la machine, interne) est retenue, les frais seront restitués et le coût sera évalué à la partie protestée.
Si la réclamation n'est pas retenue, les frais de protestation seront retenus et le protestataire sera également responsable de tous les frais dépassant les frais.
E-5
Les décisions de protestation (comme au point 2 ci-dessus) peuvent faire l'objet d'un appel par écrit auprès du comité sportif régional, dans les 7 jours suivant l'événement, et accompagnées de frais de 10,00 $. Les recours concernant les résultats publiés selon E-3 doivent être déposés dans les 7 jours suivant la réception d'une décision de l'organisateur.
E-6
(un)
Les appels régionaux seront traités par le comité sportif régional. Les membres du comité sportif seront nommés par l'AMC et seront représentatifs des activités de compétition se déroulant dans la région.
(b)
Lorsqu'un appel de la décision d'un officiel ou du classement final concerne un événement de championnat national, il sera traité par un comité d'appel spécial nommé par le directeur général et approuvé par le président national. Lorsque l'action du siège social ou du directeur général fait l'objet d'un appel, le comité d'appel doit être nommé par le président. Les décisions peuvent faire l'objet d'un appel auprès du Conseil national comme dans E-7.
E-7
Décisions prises au niveau régional Les appels doivent être transmis par écrit aux parties concernées et au siège social. De telles décisions peuvent faire l'objet d'un appel auprès de National, par écrit, dans les 7 jours suivant la date de la décision écrite. Les appels auprès de National doivent être accompagnés de frais de 50,00 $ et ne seront entendus que si une erreur de procédure s'est produite à un niveau inférieur.
E-8
Les appels nationaux seront traités par le Conseil d'Administration. Leur décision est définitive. Aucun autre appel ne pourra être interjeté.
E-9
Toutes les parties impliquées seront informées par courrier, ou par un moyen pouvant être confirmé, à leur dernière adresse connue au moins 7 jours avant la date de l'audience. Cela inclura le réclamant, le réclamé et le haut fonctionnaire.
E-10
Lorsque les membres du Comité sportif régional ou du Conseil national sont directement impliqués dans l'appel, ils se disqualifieront de participer à la décision.
E-11
Les parties impliquées dans un appel peuvent avoir un acte représentatif en leur nom. Lorsqu'un club est impliqué, un seul représentant peut participer à l'audience.
E-12
La présentation des preuves par image vidéo doit être traitée avec la plus grande prudence. Les images vidéo sont influencées par le choix des objectifs et par les distorsions angulaires, dont l'effet est difficile à évaluer sans l'aide d'un expert.
E-13
Manifestations de carburant
(un)
Sur réception d'une protestation accompagnée de frais de 50,00 $, des échantillons seront prélevés et la gravité spécifique mesurée par l'arbitre.
(b)
Si la protestation est retenue, les frais seront restitués. En cas de non-respect, les frais sont retenus.
(c)
Si le contestant souhaite des tests de laboratoire supplémentaires, le ou les tests demandés doivent être spécifiés et des fonds suffisants doivent être déposés pour couvrir les coûts estimés.
(d)
Si les tests montrent que le carburant est illégal, la caution sera restituée et les coûts seront évalués à la partie protestataire. Si le carburant est légal, la caution sera conservée.
CHAMPIONNATS ET TROPHÉES NATIONAUX - SECTION F
F-1
(un)
Il y aura un championnat national pour les types et les classes déterminés de temps à autre par le Conseil national.
(b)
Les demandes pour les événements de championnat national doivent être envoyées au siège social avant la date spécifiée chaque année, accompagnées du formulaire de candidature prescrit et du dépôt approprié. Si un événement approuvé pour le statut national est annulé pour des raisons autres que la force majeure, le dépôt sera perdu.
(c)
De manière générale, les championnats nationaux ne seront accordés qu'aux organisateurs et aux emplacements qui ont déjà organisé des événements sanctionnés par l'AMC et où l'emplacement a été inspecté et a reçu l'approbation pour le statut national. Dans des circonstances exceptionnelles, le Conseil peut renoncer à cette exigence. Les frais de contrôle sont à la charge de l'organisateur.
(d)
Les organisateurs qui se voient attribuer un événement de championnat national doivent se conformer à toutes les exigences administratives établies pour le fonctionnement du championnat respectif. Cela comprendra la distribution et la coordination des inscriptions, les frais, le calendrier, le paiement des prix et toute autre question jugée nécessaire au bon déroulement des événements du Championnat national.
(e)
Lorsque des calendriers officiels ont été publiés indiquant les dates et lieux des championnats nationaux/semi-nationaux, les régions adjacentes ne peuvent pas programmer d'événements à points du même type à la ou aux mêmes dates. Dans certains cas, cette interdiction peut être étendue au-delà de la région adjacente afin de protéger l'intégrité du Championnat.
F-2
Les événements du championnat national seront coordonnés et administrés par le siège social. Les événements du championnat régional peuvent être coordonnés et administrés par le comité sportif régional.
F-3
Le promoteur d'un championnat national doit organiser une course de championnat pour chaque classe de championnat déterminée par le conseil d'administration pour ce type de compétition, à condition qu'il y ait au moins 4 partants (3 pour les essais). (Voir N-15). Les classes peuvent être combinées à condition que cela n'empêche pas un coureur de participer à la course de championnat pour chaque classe inscrite. Lorsqu'un championnat se déroule sur une série, l'exigence minimale de 4 (3 pour les essais) s'applique à la série et non à chaque épreuve individuelle.
F-4
Les épreuves du Championnat national ne sont considérées comme terminées que si au moins 75 % de la distance ou du temps initial ont été parcourus, à moins qu'un cas de force majeure (c'est-à-dire la météo) n'oblige les officiels à raccourcir cette distance ou ce temps.
Pour les règlements concernant les rediffusions de courses et la définition des finishers, se référer au règlement de chaque discipline.
F-5
Les récompenses du championnat national, sous la forme décidée par le conseil d'administration, seront remises à chaque gagnant d'un championnat national. Lorsque le championnat est décidé sur une série, des récompenses d'épreuves individuelles sous la forme décidée par le Conseil seront décernées (sauf Enduro). Le coût des récompenses individuelles dans une série de championnats sera à la charge des organisateurs.
Les organisateurs peuvent présenter des récompenses supplémentaires à leur discrétion ou selon les exigences du conseil d'administration.
F-6
(un)
Le Trophée White Memorial est le prix de compétition par excellence de l'AMC, décerné à un cavalier canadien ayant une performance exceptionnelle en remportant un championnat national dans la catégorie reine de la discipline. Le Trophée est réservé aux performances du plus haut niveau et ne sera pas nécessairement décerné chaque année.
Le conseil d'administration décidera du lauréat en tenant compte de son caractère moral et de son soutien à l'AMC.
Une liste de candidats sera dressée par l'administration de l'AMC pour examen lors de la réunion finale du conseil d'administration chaque année.
(b)
Le Prix jeunesse CMA est décerné au jeune pilote de motocross, de citoyenneté canadienne, qui réalise la meilleure performance annuelle. Les 90% des meilleurs points du total des coureurs seront pris en compte. Lorsque des égalités se produisent, elles seront brisées par la meilleure performance au Championnat national amateur.
F-7
Les participants qui ont remporté des prix lors des événements du Championnat national auront une entrée gratuite aux présentations.
F-8
Les plaques n°1 seront attribuées (à la discrétion du conseil) aux champions nationaux. Les détenteurs de plaque n°1 doivent utiliser la plaque n°1 au cours de l’année suivante dans cette catégorie. Ils utiliseront leur numéro de compétition habituel lorsqu'ils participeront à d'autres catégories ou disciplines.
F-9
Attribution des championnats
Les championnats seront déterminés dans la mesure du possible par une série d'événements. Le nombre et le lieu de ces événements seront décidés par le Conseil National.
Les championnats d'une seule épreuve seront offerts en ordre échelonné aux régions, en alternant entre l'Est et l'Ouest du Canada, dans la mesure du possible.
ASSURANCE - SECTION G
G-1
Les organisateurs doivent demander des sanctions et des assurances sur le formulaire officiel et selon les procédures établies par le siège social.
G-2
L'arbitre ou l'officiel supérieur devra envoyer tous les formulaires de rapport CMA au siège social dans les 48 heures suivant l'événement.
G-3
En cas d'accident causant des blessures mortelles, des blessures aux spectateurs ou des dommages matériels, le haut officiel est responsable de contacter immédiatement le siège social, par le moyen disponible le plus rapide. Cela doit être suivi d'un rapport écrit complet avec un diagramme des détails de l'accident et la liste des témoins éventuels.
En cas de décès, le fonctionnaire doit également contacter les autorités locales.
G-4
Lorsqu'un événement est annulé, le siège social doit être contacté par fax ou par téléphone, au plus tard le premier jour ouvrable suivant l'événement. Ne pas le faire entraînera la perte de la prime d’assurance et l’éventuelle évaluation d’autres coûts. La prime d'assurance est payable si la pratique ou toute partie du programme a eu lieu.
G-5
(un)
Tous les événements sanctionnés par l'AMC doivent avoir une assurance responsabilité civile (y compris la responsabilité légale des participants) jusqu'à une limite minimale établie chaque année.
(b)
Les organisateurs doivent utiliser la couverture d'assurance officielle de la CMA à moins que des documents ne soient soumis démontrant une couverture égale ou supérieure à la police de la CMA. L'approbation doit être obtenue du siège social, au moins un mois avant l'événement.
G-6
Le CMA PL & La police PD prévoit une combinaison responsabilité civile/dommages matériels. Les dommages matériels seront soumis à une franchise pour chaque perte. Une couverture supplémentaire est disponible sur demande.
ARBITRE - SECTION H
H-1
(un)
L'arbitre est responsable envers le bureau national de se conformer à toute directive ou demande qui lui est transmise.
(b)
Toute dérogation à ce règlement doit être autorisée.
(c)
Des arbitres seront affectés à toutes les courses sur route sanctionnées par l'AMC, les courses sur piste/speedway, les courses sur glace, les événements de motocross/supercross/arenacross/supermoto et autres disciplines lorsque cela est jugé nécessaire.
Ils doivent détenir une accréditation à jour du CMA selon les exigences établies.
(d)
Les honoraires et dépenses des arbitres seront payés à la réception des rapports requis.
H-2
L'arbitre peut autoriser la vérification du moteur pour vérifier la classification de la machine et vérifier l'utilisation de carburant illégal. Il peut également autoriser le prélèvement d'échantillons de carburant à des fins d'analyse.
H-3
L'arbitre doit :
(un)
soyez prêt à mettre en fourrière, à des fins de mesure, toute machine contestée.
(b)
remplir le(s) formulaire(s) de rapport et les faire parvenir au siège social de l'AMC conformément à la règle G-2.
(c)
Les arbitres doivent s'assurer que les organisateurs respectent la règle N-11 et dans les cas où il pourrait y avoir un doute (course sur glace/MX) informer les coureurs exactement de l'endroit où l'arrivée aura lieu.
H-4
Lorsque l'arbitre estime qu'un coureur n'est pas en état de courir, il peut refuser son inscription jusqu'à ce que le coureur obtienne une autorisation d'un médecin attestant qu'il est apte à courir.
H-5
L'arbitre a le pouvoir d'alerter tout coureur considéré comme roulant dangereusement.
H-6
L'arbitre a le pouvoir d'exclure tout concurrent refusant de se conformer au présent règlement.
H-7
Le commissaire technique officiel, désigné par l'arbitre senior, doit inspecter tous les équipements et machines de sécurité avant que le coureur ne soit autorisé sur le parcours pour les entraînements ou les courses. Le matériel jugé dans un état insatisfaisant sera rejeté par le commissaire technique.
H-8
Les arbitres ne sont pas autorisés à participer aux épreuves pour lesquelles ils officient.
H-9
Les arbitres doivent toujours porter l’uniforme officiel de l’AMC lorsqu’ils sont en service.
COURS - SECTION I
I-1
La capacité et les classes de cavaliers sont répertoriées dans la section pour chaque catégorie de compétition.
I-2
Les organisateurs doivent inclure toutes les classes reconnues au niveau national dans leur programme, à moins que l'approbation n'ait été obtenue lors de la demande de sanction.
Les classes reconnues peuvent être complétées par des classes supplémentaires, avec l'approbation du siège social au moment de la demande de sanction.
Des programmes abrégés seront autorisés lorsque les conditions d'utilisation des installations l'exigeront (couvre-feu, etc.).
I-3
Les limites de déplacement pour les classes seront celles indiquées, plus 5 %. Ces 5 % sont destinés à permettre des suralésages pour compenser l'usure. Cependant, un moteur dans la limite totale maximale autorisée en cm3 sera légal pour la classe, quelle que soit la manière dont sa cylindrée est obtenue (gainage, course autorisée). c'est-à-dire que la classe 125 autorisera 125 + 6 = 131 cc.
ÉQUIPEMENT - SECTION J
J-1
Sauf indication contraire dans les règlements, les concurrents doivent porter un équipement d'équitation approuvé CMA et en bon état, composé de gants en cuir ou en Kevlarâ, d'une veste en cuir, d'un pantalon en cuir, de bottes en cuir d'une hauteur minimale de 8" du haut de la semelle et chevauchant. les pantalons, les casques de course homologués, les écrans faciaux homologués ou les lunettes à bords souples ou rembourrés. Cette règle s'applique également à la pratique. Les bottes en plastique dur fabriquées pour la compétition moto peuvent être remplacées par du cuir.
J-2
(un)
Les casques approuvés doivent être certifiés par le fabricant comme répondant à au moins une des normes suivantes et doivent avoir la ou les étiquettes de certification originales apposées (clairement visibles/non peintes).
Les normes acceptées sont:
Europe - ECE 22-05 (P uniquement)
Grande-Bretagne - BS 6658 Grade A (course sur route) et Grade B (toutes les autres disciplines)
Japon - JIS T 8133 : 2007
Amérique du Nord - Snell M2010, série Scorpion ECE 750
(b)
Le port d'une caméra montée sur le casque avec des vis est strictement interdit. À compter du 1er janvier 2016, les caméras de tout type montées sur un casque sont interdites. Cette règle s'applique également dans tous les règlements relatifs au casque.
J-3
Les motos doivent respecter les limites sonores établies pour chaque discipline selon la méthode de test 2 Meter Max. La procédure est disponible au bureau de l'AMC.
MACHINES - SECTION K
K-1
Toutes les machines doivent être équipées d'un embrayage complet, d'une boîte de vitesses, de freins (sauf indication contraire dans les livres de règlements) et de leviers d'embrayage et de frein intégrés à billes. La taille minimale de l'extrémité de la boule doit être de 5/8 de pouce de diamètre.
K-2
La roue arrière doit être dotée d'un revêtement efficace s'étendant au moins jusqu'à une ligne verticale tracée à travers l'essieu arrière.
K-3
Le brin supérieur de la chaîne avant doit être couvert (ne s'applique pas aux VTT).
K-4
Tous les verres et lentilles, à l'exception des tableaux de bord, doivent être retirés ou collés avec du ruban adhésif. Toutes les barres de sécurité doivent être retirées.
K-5
Toutes béquilles ou autres accessoires considérés comme dangereux par le commissaire technique doivent être retirés.
K-6
L'utilisation de guidons en carbone, kevlar ou tout autre matériau composite est interdite. (sauf courses sur route)
K-7
Streamlining:
(a)
This must be constructed and mounted so as to allow complete freedom of movement to the rider, both while riding, mounting and dismounting, without any part of the streamlining having to be removed.
(b)
La rationalisation ne doit pas dépasser la ligne 1.
(c)
La rationalisation ne doit pas s'étendre au-delà de la ligne 2.
(d)
Aucune partie de la machine ne doit dépasser la ligne 3.
(e)
In any steering position, neither the handlebar levers nor the rider’s hands may hit the streamlining, the fuel tank, or any other part of the machine.
(f)
Streamlining must be firmly attached to the machine.
(g)
Maximum height of rear part of streamlining or of any fixture extending beyond the vertical line drawn through the axle of the back wheel, shall be 36 inches.
K-8
Définition d'un VTT
Un VTT est un véhicule tout-terrain à quatre roues avec une roue à chaque extrémité diagonale, constitué d'une unité intégrale complète pouvant accueillir uniquement un pilote, assis à califourchon, dirigé par un guidon.
K-9
Motorcycles with permanent Sidecar
Vehicles with three wheels making two or three tracks on the ground in the direction of forward travel, with a permanently attached Sidecar forming a complete integral unit.
If three tracks are made, the centre line of the two tracks made by the motorcycle wheels must not be more than 75mm apart. A track is determined by the longitudinal centre line of each of the vehicle’s wheels in the direction of forward travel.
For oval ice racing, the sidecar must be on the left hand side when sitting on the motorcycle.
GAZ - CARBURANT - SECTION L
L-1
(a)
Lors de tous les événements sanctionnés (à l'exception des courses de côte de classes A et B, Fuel Dragster et Speedway), le carburant moteur doit être constitué d'essence définie comme un carburant pétrolier dont la densité spécifique se situe entre 0,700 et 0,765 à 60 degrés F et dont la constante diélectrique se situe dans la plage 2,025 + 5 (2,025 est le compteur de référence "0"). Les additifs pour la lubrification et la suppression des cliquetis seront autorisés, à condition que le mélange obtenu soit conforme aux valeurs ci-dessus.
(b)
Supercharging by means of a device of any kind is forbidden. The direct injection of fuel is not considered to be supercharging.
L-2
Samples may be taken from a competitor's machine at the discretion of the referee, or upon receipt of a protest accompanied by a fee of $50.00.
L-3
Fuel Dragsters may use any fuel except Hydrazine.
CONDUCT - SECTION M
M-1
Il n'y aura aucun entraînement avant la signature de la quittance officielle et sans la permission de l'arbitre. Peine; disqualification de la course du jour. L'arbitre ne peut pas autoriser l'entraînement avant l'heure d'entraînement annoncée.
M-2
All mechanics must be CMA members.
M-3
(a)
No rider, mechanic or official may be under the influence of alcohol or drugs, or partake of alcoholic beverages or drugs during any sanctioned event. Offenders will be suspended until reinstated by the Regional Sport Panel.
(b)
All other individuals (including organizers' workers) are subject to the same prohibition in restricted areas (see N-7). Anyone contravening this rule shall be immediately expelled from the event. When organizers' workers are involved, a fine shall be levied on the organizer by the Sport Panel. Referee must include a full report of such incidents with their normal report.
M-4
Competitors and their crew (including family members) shall conduct themselves in a sportsmanlike manner at all times. Any abuse, including verbal, of officials or other participants WILL result in a penalty.
For racing events, the Referee is authorized to impose
(a) a fine (maximum $250)
(b) a position penalty
(c) disqualification for a particular race or for the day.
For events without an assigned Referee, the details will immediately be made available to the CMA office who may impose the penalties listed above.
Where the situation is of such a serious nature that further penalties should be considered, a panel struck by the CEO will conduct a hearing into the matter. The parties involved shall be notified by means able to be confirmed, of the date and location of the hearing and may elect to participate either by making a written submission or attending in person. The costs of such participation shall be borne by the parties involved.
The panel may
(a) Confirm the penalty imposed by the Referee
(b) Suspend the rider for a period of time
(c) Permanently expel the rider from CMA activity
A decision of the Panel may be appealed to the Board of Directors as outlined in Section E. If the appeal is denied, the costs of the hearing shall be borne by the appellant.
M-5
Failure to be scrutineered, or the use of unapproved equipment, may result in disqualification or a fine (max. $50) at the discretion of the referee.
M-6
Tout coureur refusant la demande de l'arbitre de faire mesurer son moteur et/ou son carburant sera suspendu jusqu'à sa réintégration par son Panel Sportif Régional. L'arbitre doit immédiatement envoyer un rapport complet au comité sportif du coureur suspendu. Les prix seront retenus en attendant la décision du jury.
M-7
Competitors must proceed in the direction of the course only.
M-8
During a race, no assistance can be given a rider to restart, other than at his pits by his mechanics, except in Motocross. (See Rule Q406(g)).
M-9
Any competitor who intends to pull off the course must signal his intentions, and must never cut across the course in front of other competitors.
M-10
Riders may not make unauthorized use of the course after an event.
M-11
Any competitor who allows the competition numbers on his machine to be exposed to public view while he is riding his motorcycle on roads or streets, except in organized parades, shall be subject to suspension or fine by the Region Sport Panel. This does not apply to Enduro type events where competitors are given a number to display on machines.
M-12
Authority - the CMA has the authority to discipline or penalize its members concerning the following:
(a) any voluntary or involuntary action or deed accomplished by a person or persons during an event, contrary to the current regulations or instructions given by an official of the event.
(b) any corrupt or fraudulent act, or any action prejudicial to the interest of the events, or of the sport, carried out by one person or a group of persons.
(c) the organization or running of an event not approved by the CMA is forbidden and anyone participating (organizer, participants, officials) becomes liable for the penalties prescribed by the CMA.
The holder of a CMA membership commits themselves to respect the CMA regulations, and to accept the penalties applicable in the case of an infringement.
Possible penalties can include warning and/or fine and/or suspension and/or exclusion.
A hearing shall be conducted as follows:
Section A - by the individual's home Sport Panel (except National Championships - refer to E6(b).
Sections Band C - by a Judicial Panel consisting of 3 persons appointed by the President.
All decisions may be appealed to the National Board.
SANCTIONS, RÈGLEMENT DES COURS, ORGANISATION - SECTION N
N-1
(un)
Les sanctions pour les événements nationaux, semi-nationaux, internationaux et de stade de motocross (c'est-à-dire Supercross, Arenacross) seront accordées (et les frais fixés) par le Conseil national.
(b)
In general Regional calendars shall be coordinated by the Sport Panel. However, where a specific discipline depends on the support of riders from more than one Region, the Board may require a coordination of calendars between or among Regions. This coordination shall be handled by the National office. In all cases, final approval of sanction rests with the National office.
(c)
The title of Grand Prix, G.P. or International is reserved to events approved by FIM. The titles of National or Provincial Championship, and Supercross are reserved to events approved by CMA.
(d)
Sanctions for events awarding points to Regional or National Championships may not be granted within 14 days of the event date.
(e)
The effect on other CMA promotions in the community must be considered when granting sanctions.
N-2
"Traditional Dates" and Locations
(a)
If an organizer desires to use a facility or traditional date that has been used by another within the last two years, they shall get the permission of the previous organizer. Should this be denied, appeal may be made to the National office. A further appeal to the Board may be made.
(b)
No organizer shall use a name which has been used previously to designate its events, unless the organizer with the prior claim to the name gives its consent.
N-3
« CMA SANCTIONNÉ » ou le logo CMA doit être placé bien en évidence sur toute publicité d'événement, y compris les communiqués de presse, la publicité promotionnelle, les programmes, etc.
N-4
Toute notification de coureur doit être envoyée par courrier au moins dix jours avant l'événement et doit être conforme à N-3, indiquer les prix, la répartition des prix, les classes et la nature de l'événement. Lorsque des programmes abrégés sont exécutés, les informations doivent être clairement notées.
N-5
The only advertising allowed at CMA sanctioned events shall be for activities sanctioned or approved by the Canadian Motorcycle Association. It is forbidden to advertise motorcycle events organized by non CMA groups in Canada.
N-6
Organizers will be responsible for complying with the referee's instructions in relation to CMA rules and in all matters of safety.
N-7
At all racing events, there must be a designated restricted area, including the track, the pits, start/finish area, and lap scoring area.
It will be limited to officials, participants, their families and mechanics.
The restricted areas must be posted by signs, and sufficient personnel assigned to control access.
This is the responsibility of the organizer.
N-8
(a)
There shall be a qualified first aid attendant and fully equipped vehicle at the following events: - Road Races, Dirt Track/Speedway, Motocross, Supermoto, Ice Races, Hillclimbs, Drags, Record Attempts, Cross Country and Hare Scrambles. (Cross Country and Hare Scrambles may operate with a qualified first aid attendant and vehicle equipped with first-aid equipment).
(b)
Le véhicule doit être immatriculé pour le transport (c'est-à-dire une ambulance provinciale), à moins que la permission n'ait été obtenue au préalable du siège social pour prendre d'autres dispositions. L'autorisation ne sera accordée que dans des circonstances exceptionnelles et en aucun cas sauf accord préalable avec les autorités locales pour mettre à disposition une ambulance sur convocation de l'organisateur.
(c)
The Referee shall not permit practice or racing to start unless the above requirements have been met.
(d)
The organizers are responsible for the base fee charged by the attendant and vehicle to be on site. The participant is responsible for any transport charge.
N-9
The minimum age for corner marshals is 14.
N-10
(un)
Un équipement mobile de lutte contre l’incendie adéquat doit être disponible.
(b)
Lorsque les événements se déroulent dans des forêts, des bois ou dans toute autre zone considérée comme présentant un risque d'incendie, des panneaux interdisant de fumer doivent être placés bien en évidence à l'entrée, dans la zone d'inscription et dans tout espace où les spectateurs se rassembleront.
N-11
Dans tous les cas, la ligne de départ/arrivée doit être clairement définie.
N-12
Dans toutes les épreuves de course, il doit y avoir une ligne droite appropriée après l'arrivée pour la sécurité des concurrents.
N-13
Les nouveaux parcours de piste de terre, de course sur glace, de motocross, de course sur route et de supermotard doivent être inspectés par un officiel de la CMA avant l'approbation finale de la sanction. L'organisateur sera facturé pour les débours de l'inspecteur.
N-14
Les organisateurs doivent disposer d'un moyen pour indiquer au commissaire technique qu'un coureur s'est inscrit. (Tags, etc.).
Lorsque les épreuves organisées sur 2 jours consécutifs ou plus nécessitent des contrôles techniques séparés, les organisateurs doivent utiliser des étiquettes de confirmation différentes.
N-15
(un)
Les organisateurs doivent inclure dans leur programme toutes les classes dans lesquelles il y a 4 participants ou plus (3 pour les essais).
À leur discrétion, ils peuvent inclure des classes comptant moins de 4 (3) participants.
Avec le consentement de tous les coureurs impliqués, et sous réserve des dispositions relatives à l'âge minimum et maximum, ils peuvent également choisir de déplacer les coureurs vers le haut ou vers le bas pour l'événement, afin de constituer une classe.
(b)
Les prix de l'événement sont attribués en fonction des structures de classe du jour.
La décision d'attribuer des points aux classes, modifiées ou non, relève de la compétence du siège social.
N-16
(un)
Les coureurs sont considérés comme « partants » de l'épreuve lorsqu'ils se sont inscrits et ont pratiqué dans la classe applicable.
(b)
Les résultats de chaque manche/moto doivent être affichés à un endroit annoncé lors de la réunion des coureurs dès qu'ils sont disponibles et doivent avoir l'heure d'affichage enregistrée dessus.
(c)
Les résultats officiels doivent être transmis au siège social avec les formulaires d'inscription, immédiatement après l'événement.
Les résultats de chaque classe doivent inclure le nombre total de partants et la liste de chaque finissant, ainsi que les détails indiqués sur le formulaire de résultats officiel.
N-17
(un)
En cas d'égalité, l'argent pour les deux postes est divisé à parts égales. Les points pour la position supérieure sont dupliqués.
(b)
Les prix non décernés lors de l'événement seront envoyés par courrier aux coureurs immédiatement après l'événement.
(c)
Lorsqu'un événement n'est pas terminé pour cause de force majeure, tout prix en argent restant sera immédiatement mis à la disposition du CMA pour distribution.
N-18
Tous les programmes d'événements de course doivent inclure des séances d'essais programmées.
Les événements se déroulant sur plus d’une journée doivent inclure une pratique quotidienne.
La durée et l'ordre des entraînements sont à la discrétion de l'arbitre.
DRAPEAUX ET SIGNAUX - SECTION O
O-1
(un)
Les drapeaux ou signaux lumineux suivants doivent être utilisés dans toutes les épreuves de course.
National, Provincial ou Blanc - Début
Vérificateur - Finition
Vert - Parcours clair
Noir - Rapport à l'arbitre (le numéro du coureur peut être indiqué)
Jaune - Danger
Rouge - Arrêtez immédiatement la course et avancez lentement jusqu'à la ligne de départ
Rayures verticales jaunes sur rouge - Huile sur parcours
Croix Rouge sur blanc - Appeler une ambulance
Blanc (course sur route) - Ambulance en route
Blanc (toutes les autres disciplines) - Dernier tour
Bleu et vert croisés - à mi-chemin
Bleu avec bande blanche diagonale - Course sur route - Dernier tour
Bleu clair - vous êtes doublé ; permettre au cavalier de passer.
(b)
Les championnats nationaux Dirt Track peuvent utiliser un système d'éclairage pour le départ (voir les règles du Dirt Track pour la procédure).
O-2
(un)
Dans les cas où le drapeau noir est déployé, un coureur doit se présenter à l'arbitre. Dans le cas contraire, cela entraînera la disqualification du reste de l'événement et la possibilité d'une suspension de licence. Le coureur peut être autorisé à rentrer à la discrétion de l'arbitre, c'est-à-dire lorsque le drapeau noir est déployé pour une infraction technique aux règles ou un dysfonctionnement de la machine qui peut être réparé. Lorsque le signal implique une conduite dangereuse, le coureur peut ne pas être autorisé à rentrer.
(b)
Lorsque le drapeau blanc (ambulance en route) est déployé, aucun dépassement n'est absolument autorisé.
O-3
Tous les signaleurs doivent avoir un drapeau jaune et un drapeau à croix rouge. Pour les courses sur route, ils doivent également avoir des drapeaux huile, blanc et parcours clair.
O-4
(un)
Lorsque le drapeau jaune est affiché, c'est un signal d'avertissement. Le coureur doit procéder avec prudence.
(b)
Le non-respect du drapeau jaune entraînera la disqualification de cette manche ou course. L'arbitre sera seul à juger si une infraction a été commise.
Interdiction de dépasser un drapeau jaune entre le point où le drapeau est déployé et la zone de l'accident.
O-5
Chaque signaleur doit avoir un assistant si l'arbitre le juge nécessaire et tous les signaleurs et assistants doivent être briefés par l'arbitre ou son délégué avant le début de l'entraînement.
Ces briefings doivent inclure des instructions sur l'emplacement exact de la position de signalement. L'emplacement sera déterminé lors du parcours sur piste effectué par l'arbitre et devra garantir que les coureurs soient en mesure de voir clairement le signaleur, sans mettre cet officiel en danger.
Cela doit être vérifié plusieurs fois au cours du programme au cas où des modifications seraient nécessaires.
O-6
Il est du devoir de tout signaleur d'avertir les autres concurrents au moyen de drapeaux jaunes, avant que son assistant ne vienne en aide à un concurrent tombé ou arrêté d'une manière quelconque mettant en danger les autres concurrents. Le fait qu'un officiel aide à retirer une machine arrêtée qui pourrait bloquer une partie du parcours ne sera pas considéré comme une « aide au redémarrage » tel que couvert par la règle M-5.
O-7
Le drapeau bleu (drapeau de rodage) ne peut être remis que par l'arbitre ou son délégué dans la zone d'arrivée. La fréquence sera à la discrétion de l'arbitre et sera basée sur une interférence évidente avec la progression des autres coureurs. Pénalité pour avoir ignoré le signal, disqualification de cette course.
RECOMMANDATIONS AUX ORGANISATEURS - SECTION V
Général
Faites organiser une ambulance de secours.
Les organisateurs fourniront les signaleurs et autres aides nécessaires et ils doivent se présenter à l'arbitre avant l'heure des entraînements.
Une véritable P.A. Le système doit être installé dans les fosses.
L'équipe d'enregistrement doit disposer de tables et de chaises adéquates situées dans une zone protégée des mauvaises conditions météorologiques.
Fournir des toilettes adéquates au public.
Tous les parcours d'essais et de courses d'endurance doivent être praticables et ne pas dépendre de la force physique du coureur à négocier.
Une période d'entraînement spéciale peut être allouée aux novices ayant effectué un premier temps-mort et doit être étroitement supervisée et observée par l'arbitre pour faciliter l'application de la règle H-5.
Enduro
Les organisateurs doivent s'abstenir de placer des zones de départ et des stations-service sur des autoroutes très fréquentées.
Lorsque cela est possible, la distance pour chaque entrée sur la feuille de route doit être affichée sur le marqueur de route correspondant sur le parcours.
Recommandation aux coureurs
Portez une étiquette ou toute autre identification indiquant le groupe sanguin et/ou toute allergie spécifique aux médicaments, etc. Indiquez le groupe sanguin, etc. sur la licence de compétition.
MODIFICATIONS DES RÈGLES
1.
Les membres de l’AMC sont invités à soumettre chaque année des propositions de modifications aux règles. Ils doivent être rédigés par écrit, donner un numéro de référence du règlement (le cas échéant), une raison, être signés et indiquer un numéro de membre actuel de l'AMC.
2.
Le Conseil d'Administration acceptera ou rejettera les propositions et fixera une date de mise en œuvre après avoir pris en considération les remarques reçues.
3.
Les propositions rejetées ne pourront pas être soumises à nouveau pendant un délai d'un an.
4.
Pour être examinées immédiatement, les propositions doivent être reçues au siège social 45 jours avant la date prévue d'une réunion du conseil d'administration.